Groupe de Travail "Valeurs de fonds"

Objectifs du Groupe de Travail

Le Groupe de Travail sur la "Méthodologie de caractérisation des valeurs de fonds dans les sols", dit  Groupe de Travail  "Valeurs de fonds", a été engagé par l'ADEME entre 2015 et 2018 avec la collaboration du ministère en charge de l'environnement. C'est un lieu d'échanges entre experts scientifiques, utilisateurs et réalisateurs sur la constitution de valeurs fonds des sols urbains pour répondre essentiellement à deux objectifs :

• permettre dans le cadre d'une méthodologie nationale, de réunir les conditions de comparaison et de mise en perspective de valeurs de pollution par rapport au fond pédo-géochimique anthropisé urbain,
• présenter et proposer un travail en parallèle à la version révisée du Guide de gestion des terres excavées, en vue de valoriser ces terres à partir de références constituées sur la base de données sur la qualité des sols urbains.

La première rencontre du Groupe de Travail s'est déroulée en mai 2015. Elle a permis de lister les éléments méthodologiques et les difficultés rencontrées pour réunir les conditions de constitution d'une méthode et de la collecte de données. La constitution de ce Groupe de Travail reflète la vonlonté d'élargir le débat à l'ensemble des maîtres d'ouvrages et personnes qui sont en charge des questions de sites pollués ainsi qu'aux divers acteurs des collectivités, des bureaux d'étude et des industriels en charge de ces problèmes.

Ce Groupe de Travail englobe les sols urbains et industriels mais aussi les sols des milieux agricoles et naturels.

Il a été présenté au cours de la Journée Technique d'information et de retour d'expérience de la gestion des sites et sols pollués organisée par l'INERIS et le BRGM en concertation avec le Ministère en charge de l'environnement le mardi 15 novembre 2016 à Paris :

• Groupe de travail Méthodologie pour la caractérisation des fonds pédo-géochimiques des sols en milieu urbain
  ( via ssp-infoterre.brgm.fr - Fichier PDF 721 Ko)
  B. Collet - ADEME et P.F. Berrier - ISA / YNCREA - Lille

Guides de détermination des valeurs de fonds

Les échanges au sein du Groupe de Travail ont abouti à la rédaction de deux Guides pour la détermination des valeurs de fonds.

• Guides pour la détermination des valeurs de fonds dans les sols - échelles d'un territoire / d'un site
  Pour une connaissance de la qualité chimique habituelle des sols - Groupe de travail sur les valeurs de fonds
  Novembre 2018 (via librairie.ademe.fr)

L'objectif principal de ces guides est d'uniformiser les méthodes de détermination des valeurs de fonds dans les sols à l'échelle nationale. Cette démarche peut être déployée à deux échelles : à celle d'un territoire ou à celle d'un Environnement Local Témoin (ELT), plus restreint et lié à un site. Pour chacune des échelles, sont proposées des méthodologies spécifiques tout en préservant une logique et des principes communs :

1. L'échelle territoriale concerne principalement les gestionnaires de territoire. L'objectif de la méthodologie à cette échelle est de produire de la donnée publique représentative des sols d'un territoire. En l'occurrence, les valeurs de fonds alimenteront la réflexion des décideurs dans le domaine de la valorisation des terres excavées et/ou de la planification urbaine. Elles pourront être utilisées en vue de préserver la ressource «Sol»,
2. L'échelle d'un site concerne tous les gestionnaires de sites potentiellement pollués et/ou les bureaux d'études et sera utile dans le cadre de la détermination d'un Environnement Local Témoin (ELT). A cette échelle on fera appel aux valeurs de fonds obtenues au droit de sols qui ne sont pas influencés par les activités passées ou actuelles du site étudié.

Ces Guides sont accompagnés d'une note méthodologique qui a pour vocation d’aider les maîtres d’ouvrage dans la rédaction de leur cahier des charges. Elle recommande les bonnes pratiques pour la détermination des valeurs de fonds. Des exemples concrets sont cités et des références sont données pour approfondir si besoin le sujet. La note permet également d’acquérir des échantillons qui seront exploitables par une analyse géostatistique.

• Recommandations pour le prélèvement d'échantillons de sols pour la détermination de valeurs de fonds
  BRGM - D3E/3SP - JFB-MD n°2018-597 (Fichier PDF - 1 294 Ko)

Membres des Groupe de Travail

Le Groupe de Travail "Valeurs de fond" réuni les membres suivants :